ARTICLE 1 : PRÉAMBULE - IDENTITÉ DU VENDEUR
Colibri Formation est une entreprise proposant des formations, des ateliers, des audios et des outils à destination des thérapeutes (hypnothérapeutes, sophrologues) ainsi que des particuliers souhaitant se former aux techniques de bien-être et de développement personnel.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les prestations vendues par Colibri Formation via son site internet [URL du site].
Colibri Formation rappelle que ses prestations relèvent du bien-être et du développement personnel et ne se substituent en aucun cas à un suivi médical, psychologique ou psychiatrique.
ARTICLE 2 : DÉFINITIONS
ARTICLE 3 : CHAMP D'APPLICATION
Les présentes CGV s'appliquent à toute commande passée via le site de Colibri Formation. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
Colibri Formation se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la commande.
ARTICLE 4 : COMMANDES
Le client passe commande directement sur le site en suivant les étapes indiquées.
Une confirmation de commande est envoyée par e-mail. La commande est définitive une fois le paiement effectué et confirmé.
ARTICLE 5 : TARIFS ET MODALITÉS DE PAIEMENT
ARTICLE 6 : FOURNITURE DES PRESTATIONS
ARTICLE 7 : CONDITIONS D'ANNULATION ET DE REMBOURSEMENT
ARTICLE 8 : DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, les clients consommateurs disposent d'un délai de 14 jours pour exercer leur droit de rétractation.
Toutefois, ce droit ne s'applique pas aux contenus numériques accessibles immédiatement ni aux formations commencées avec accord du client.
ARTICLE 9 : RESPONSABILITÉ
Colibri Formation s'engage à fournir ses prestations avec professionnalisme. Toutefois, il appartient au client de vérifier l'adéquation des formations et outils à ses besoins.
La responsabilité de Colibri Formation ne saurait être engagée pour les conséquences des actions entreprises par le client suite à la formation.
ARTICLE 10 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
ARTICLE 11 : CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Colibri Formation s'engage à protéger les données personnelles de ses clients conformément au RGPD.
Les clients peuvent exercer leurs droits d'accès, de rectification et de suppression en contactant [adresse e-mail de contact].
ARTICLE 12 : FORCE MAJEURE
Colibri Formation ne pourra être tenue responsable des retards ou annulations dus à des circonstances exceptionnelles indépendantes de sa volonté (catastrophe naturelle, pandémie, restrictions gouvernementales, etc.).
ARTICLE 13 : RÉGLEMENT DES LITIGES
ARTICLE 14 : ACCEPTATION DES CGV
En validant sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.
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